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CFD Généalogie

Frédéric DELEUZE

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Blog sur les recherches généalogiques sur les protestants : conseil de recherche et petites histoires sur nos ancêtres

Les recherches foncières peuvent avoir deux objectifs très différents. La première est de nature juridique.  C’est la volonté de justifier une possession, un droit ou une servitude sur un terrain ou une parcelle, ou au contraire, faire cesser une servitude abusive. Le deuxième est de nature plus personnel. C’est de faire l’histoire d’une propriété ou d’une maison par curiosité ou pour valoriser un domaine.    

Les recherches de nature juridique :

Le cadastre est loin d’être à jour et présente de nombreuses erreurs. Les propriétaires de certaines parcelles sont inconnus des services fiscaux et peuvent être des individus décédés depuis plusieurs décennies. Les causes principales de ces erreurs se trouvent dans des oublis lors des déclarations de succession ou tout simplement dans l’absence de déclaration de succession, permettant aux services fiscaux de mettre à jour leurs fichiers.

Si vous avez l’intention de récupérer des terres qui ont appartenu à vos parents ou à vos grands-parents, votre notaire doit pouvoir faire une nouvelles attestation de propriétés. Vous devrez prouver que ces terres n’ont pas été vendus ou cédés à des tiers. Le généalogiste pourra constituer le dossier vous permettant de retrouver la possession de ces terres.       

       Si vous avez l’intention de justifier un droit ou servitude (passage, d’eau) ou au contraire faire cesser ses servitudes, vous devrez prouver que ces droits et servitudes existent depuis de nombreuses décennies ou au contraire, qu’elles n’ont pas existé. Dans le deux cas, il faudra trouver dans les archives les pièces justificatives pour votre avocat et le tribunal.

        Les recherches personnelles :

Loin du juridique, par simple curiosité ou par envie de valoriser votre domaine (par exemple, un domaine viticole), vous voulez connaître l’histoire de votre maison ou de votre mas, en recherchant la date de construction du bâtiment principal, les dates de modifications apportées à la maison,  les anciens propriétaires avec la méthode de transmission du bien, les anciens plans, connaître les productions agricoles et artisanales et replacer votre maison dans son contexte histoire local, social et religieux.  

En recherchant dans les archives de l’enregistrement, dans les documents cadastraux napoléoniens et rénovés, dans les archives des hypothèques, les dossiers de permis de construire, les archives notariales, voir des archives privés, je peux vous permettre de justifier vos droits ou simplement …. satisfaire à votre saine curiosité !  

         Pour tous renseignements sur les recherches foncières, merci de me contacter en cliquant sur l’onglet contact en haut de la page ou en m’envoyant un mail. Pour découvrir les autres services, cliquez sur les onglets du bas.


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