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CFD Généalogie

Frédéric DELEUZE

31, rue des Barris

30120 LE VIGAN - France

Fixe : 04.99.52.91.45

Mobile : 06.62.71.23.06



E-mail: cfd@genealogiste.com.fr?subject=Contact

Blog sur les recherches généalogiques sur les protestants : conseil de recherche et petites histoires sur nos ancêtres

Le contrat :

    Le généalogiste va étudier le dossier et les possibilités de recherche. Il enverra un devis détaillant les honoraires et les frais divers. Ce devis, accepté et signé, par le client deviendra le contrat liant les deux parties. Sur ce contrat, la signature du client sera précédée de la mention "lu et approuvé, bon pour accord ". Si le client refuse le devis, il ne devra rien au généalogiste. Nos contrats peuvent être révisés à la baisse en cas d'archives lacunaires.

    Le généalogiste accepte la mission dans la mesure où la provision sur honoraires prévue au devis a été versée par le client. Une fois les travaux terminés, et après avoir perçu la totalité des honoraires dus, le généalogiste remettra à son client un rapport, même dans le cas ou la recherche est négative. Le généalogiste est tenu à une obligation de moyens et non de résultats.

Le mandat :

Pour des recherches portant sur des documents soumis à autorisation, le client devra justifier de son lien de parenté direct avec la personne recherchée et signé un mandat, autorisant le généalogiste à obtenir des copies des actes concernant ses ascendants directs. Aucun acte portant sur des collatéraux, ne pourra être transmis au client.

Mode de paiement :

Le paiement en deux fois pour toute commande supérieure à 125 € avec un acompte de 50 % à la signature du contrat. Le solde est payable à la remise du rapport. Des possibilités de paiements en 3 ou 4 fois peuvent être accordées sur demande. Le paiement s’effectue par chèque, par virement bancaire ou par un compte paypal


Tarifs et forfaits* (au 1er août 2018)







* Le montant des forfaits est donné à titre indicatif. Ils ne comprennent pas les frais de déplacement, d’hébergement et frais divers. Avant chaque recherche, quelque soit la mission demandée, un devis précis sera envoyé par mail. C’est sur la base de ce devis que le contrat de recherche sera rédigé. La TVA non applicable, article 293 B du CGI

Tarif journée


260 €

Forfait

Histoire de votre maison de 1800 à nos jours

850 €

Forfait

Histoire de votre maison des origines à nos jours

2 200 €

Forfait

Généalogie patronymique (jusqu'ai milieu du 17ème)

1 200 €

Forfait

Généalogie par quartiers (jusqu'à la Révolution)

2 900 €